Association Famille Levesque et Alliés.(A.F.L.A.)
N° 0562003929
56120 Les Forges

EXTRAIT DES STATUTS déposés le 03 janvier 2001

ASSOCIATION " FAMILLE LEVESQUE ET ALLIES " (A.F.L.A.)

(Association déclarée de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901)

BUTS : Développer des liens d'entraide entre ses membres, notamment par l'organisation de rencontres familiales, le soutien et la mise en valeur d'oeuvres exceptionnelles et la diffusion d'annuaires et de bulletins.

Forme - Objet - Dénomination - Siège Social - Durée

Article 1 - Forme

Il est formé entre les personnes ayant adhéré ou qui adhéreront aux présents statuts, et rempliront les conditions ci-après précisées, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts.

Article 2 - Dénomination

Entre les soussignés, ci-dessous désignés, membres fondateurs, il a été formé une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et ses décrets d'application; elle est dénommée :

Association : " FAMILLE LEVESQUE ET ALLIES " (en abrégé A.F.L.A. ).

ARTICLE 3 - Objet de l'Association

 

Cette Association a pour objet, dans un but désintéressé :

- de développer les liens entre ses membres par tous les moyens qu'elle jugera efficaces, y compris la publication d'annuaires et de bulletins périodiques ;

- d'organiser des réunions familiales afin de favoriser les rencontres inter-branches et inter-générations dans un esprit de convivialité et de promotion des valeurs de la famille, avec une périodicité décidée par le conseil d'administration.

- de promouvoir l'entraide entre ses membres, que ce soit sur un plan intellectuel, affectif, matériel ou même financier, mais toujours en fonction des ressources dont l'association disposera ;

- elle peut envisager notamment de récompenser des actions ou des oeuvres exceptionnelles réalisées par un ou des membres de l'association, ou même par des personnes étrangères à la famille ;

- Elle pourra également, s'intéresser à des oeuvres d'intérêt public, dans la mesure de ses moyens, même si celles-ci concernent des personnes extérieures à l'association ou à la famille.

- Elle pourra aussi promouvoir ou fonder elle-même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires.

- L'Association pourra acquérir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, installations et équipements utiles à la réalisation de ses buts.

 

ARTICLE 4 - Siège Social :

L'Association a son siège social : Chez Mr Louis LEVESQUE , Le Bourg, 56120 LES FORGES.

Il pourra être transféré partout ailleurs en France métropolitaine, par simple décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 5 - Durée :

La durée de l'Association est illimitée.

ARTICLE 6 - Composition, Admission des membres :

L'Association se compose :

a)- d'un Président d'honneur, à vie ;

b)- des membres actifs, à jour de leur cotisation ;

c)- des membres bienfaiteurs qui ont versé une cotisation de soutien ;

d)- des jeunes de 18 à 25 ans qui bénéficient d'une cotisation réduite ;.

e)- des conjoints des adhérents à l'association ;.

a) Le président d'honneur : Il est le chef de nom et d'armes de la Famille, au sens historique de ces termes. Sa " fonction " n'existe que s'il n'est pas déjà président en titre de l'Association. Il fait partie de droit du Conseil, avec voix délibérative, en surnombre.

b) Les adhérents " membres actifs " :

Peuvent faire partie des " membres actifs " de l'Association, les personnes âgées de plus de 25 ans, à jour de leur cotisation, et pouvant justifier de leur parenté avec l'ancêtre commun : LOUIS AUGUSTE LEVESQUE né à Nantes (Loire Atlantique) le 18 06 1809 et décédé à Nantes le 22 02 1888.

- les conjoints des adhérents de l'Association en sont membres de droit.

- L'admission des membres actifs est soumise à l'agrément du bureau, qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

c) Les adhérents " membres bienfaiteurs " :

Sont honorés comme " membres bienfaiteurs " les adhérents qui acceptent de payer une cotisation supérieure à un montant fixé par le conseil d'administration en vue d'aider l'association à atteindre ses objectifs, ou qui auront fait des apports ou rendu des services à l'Association.

d) - Les jeunes

Les Parents peuvent faire adhérer leurs enfants, âgés de 18 ans au moins, avec tous les droits attachés à l'Association, sous réserve du paiement d'une cotisation symbolique qui sera fixée chaque année par l'Assemblée Générale.

A partir de 25 ans, le maintien à l'Association est assuré par le paiement de la cotisation normale de membre actif.

ARTICLE 7 - Décès - Démission - Exclusion

Perdent la qualité de membres de l'Association :

- Ceux qui sont décédés..

- Ceux qui ont donné leur démission par lettre adressée au Président de l'Association.

- Ceux dont l'exclusion a été prononcée par le Conseil d'Administration, pour défaut de paiement de cotisation après relance ou tout autre motif grave, l'intéressé ayant été mis à même de s'expliquer verbalement ou par écrit devant le bureau.

Le décès, la démission ou l'exclusion d'un membre n'entraîne pas la dissolution de l'Association qui continuera d'exister même s'il ne reste que deux membres présents ;

ARTICLE 8 - Cotisations Ressources :

Les ressources de l'Association comprennent notamment:

- le produit des cotisations dont le montant est décidé chaque année, pour les diverses catégories de membres, par l'Assemblée Générale. (Pour l'année civile 2001, la cotisation des membres actifs est de 50 Francs pour une personne adulte de plus de 25 ans, de 80 f pour une ménage ; celle des membres bienfaiteurs de 100 Francs; celle des jeunes de 18 à 25 ans de 30 Francs. Les enfants de moins de 18 ans sont inscrits gratuitement au foyer de leurs parents.)

- les subventions et dons manuels divers qui pourraient être faits à l'Association;

- les reliquats des opérations collectives engagées par l'Association, telles que vente de brochures, livres, annuaires, frais de rencontres familiales ou de voyages organisés etc...

L'utilisation de ces fonds sera réglée par le Conseil d'Administration conformément au but poursuivi par l'Association, compte-rendu en sera fait par le Trésorier à l'Assemblée Générale annuelle.

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Fonctionnement ……. ; Dissolution……………. etc …

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Statuts approuvés au cours de l'Assemblée constitutive du 29-10-2000
par les membres fondateurs dont les noms et signatures suivent :

Louis LEVESQUE
Président
Henri-Bruno LEVESQUE
Secrétaire
Bertrand LEVESQUE
Trésorier

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